TOME XI · CHAPITRE XVIII

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Summary

The history of usurpations: the two Novions, Harlay and Mesmes 'what they were'; the affair of the bonnet posed — princes and peers ceasing to follow the presidents out from the low benches, the successive forms, the accompanying ushers; the presidents' 'novelties and usurpations', their pride towards the very princes of the blood; the 'most indecent usher usurpation'; princes and peers 'excluded from the tournelle by ruse'; the councillor 'usurping to cut the peers' bench' — the machinery of encroachment dismantled piece by piece.

The entries

Entry summaries are given in French, the language of the source.

Les deux Novion, Harlay et Mesmes premiers présidents ; quels

Avant d'entrer dans le détail des usurpations, Saint-Simon peint les trois premiers présidents auxquels les pairs eurent affaire : « il seroit en effet bien difficile d'en trouver trois de suite en aucun tribunal aussi profondément corrompus que Novion, Harlay et Mesmes », « sans qu'on pût dire néanmoins lequel des trois a été le plus corrompu ». Novion laissa un petit-fils que M. le Duc fit premier président : « un dangereux maniaque, qui a laissé maints monuments de folie et de l'égarement de son esprit ». Quoiqu'un Potier eût été fait duc et pair parmi les quatorze de 1663, Novion, « piqué de voir un cadet de sa famille au rang des grands seigneurs », affectait envers les Gesvres « des respects amers et ironiques » et se disait bourgeois « pour leur faire dépit » : tel fut « leur ver rongeur, et la cause intime de leur procédé avec les pairs ».

Affaire du bonnet

Origine de la fameuse affaire. Aux procès par écrit, le premier président prend les avis « ayant le bonnet sur sa tête » et se découvrait en nommant le premier des pairs à opiner. Novion commença « par mettre négligemment son bonnet sur le bureau », puis « demeura couvert en nommant les premiers des pairs à opiner, puis se découvroit comme ayant oublié de le faire ». À la réception de l'évêque-comte de Châlons, futur cardinal de Noailles, en 1681, Novion, « levant le masque, demeura couvert en appelant tous les noms des pairs ». Le duc d'Uzès « perdit patience, enfonça son chapeau et opina couvert avec un air de menace ». Le roi, qui « aimoit à les faire durer en ne les jugeant point », prit prétexte que le duc d'Uzès « s'étoit fait justice lui-même » et refusa de s'en mêler. Cette contestation, « si connue sous le nom de l'affaire du bonnet, est celle dont M. du Maine s'est servi avec tant de noire profondeur ».

Les princes du sang et les pairs cessent de suivre les présidents à la sortie de la séance des bas sièges

Du temps du premier président Lamoignon, « les princes du sang se lassèrent enfin de sortir de séance aux bas sièges à la suite des présidents ». Lamoignon, qui « avoit trop de sens et d'esprit » pour ne pas sentir que cette « indécence » ne durerait qu'autant qu'il plairait aux princes de la souffrir, comprit aussi que les pairs ne s'accommoderaient pas « d'une marche qui n'auroit plus ce bouclier ». Ainsi, « sans querelle et sans bruit », M. le Prince, dont ce premier président était ami, convint avec lui « d'une autre façon de sortir de séance aux bas sièges, tant pour les princes du sang que pour les pairs, où les premiers prirent un avantage fort marqué sur les seconds, qui ne témoignèrent seulement pas le sentir ».

Nouvelle forme pour les princes du sang et deux autres successives pour les pairs

Pour les princes du sang : la petite audience finie, « le premier président ôte son bonnet, demeure assis, et regarde les princes du sang » ; ceux-ci se lèvent, s'inclinent « à droite et à gauche, traversent le parquet et s'en vont », les présidents ayant soin de se rasseoir avant qu'ils soient sortis. Les pairs sortaient ensuite deux à deux par la grande porte. Mais peu avant la retraite d'Harlay, la porte du barreau joignant la lanterne de la cheminée « se trouva si bien fermée aux pairs sortant de la séance qu'ils ne la purent ouvrir » — « je m'y suis trouvé deux fois ». Craignant la clôture de la lanterne même, les pairs, depuis, « demeurent assis lorsque la séance se lève », voient sortir toute la robe « jusqu'au dernier », puis s'en vont par la lanterne de la cheminée.

Huissiers d’accompagnement

Un huissier du parlement attend les pairs « au débouché de la séance, et, son bonnet à la main, marche devant eux, et leur fait faire place jusque par delà la grande salle » — et « quand il n'y auroit qu'un pair en séance », il serait conduit de même. Les présidents trouvent « deux huissiers au sortir du parquet », qui les précèdent « jusque près de la Sainte-Chapelle, frappant de leurs baguettes, en traversant la grande salle, sur les boutiques ». Les princes du sang en trouvent toujours deux à la descente de leur carrosse. Un pair venant être reçu trouve un huissier à son carrosse ; cet usage, jadis commun à tous les pairs, « a disparu sous prétexte du grand nombre, depuis les quatorze érections de 1663, et que les huissiers n'y pourroient suffire ».

Nouveautés à cet égard et usurpations des présidents

Les présidents, « qui y sont les maîtres et qui ont ces huissiers dans leur main, s'en font précéder seuls et sans être à la tête de la grand'chambre, allant par le palais » : « je ne sais d'où cela a commencé », avoue Saint-Simon. Quant au frappement de baguettes, il n'y voit « d'origine que la foule, et d'avertir plus fortement de faire place, chose qui a depuis tourné en distinction par des gens si attentifs à y tourner les moindres choses ». Fort peinés « du peu de succès de la clôture de la porte du barreau », les présidents se plaignirent que les pairs demeurassent assis « pour voir passer les présidents sans se lever pour eux » ; mais ils n'osèrent porter plainte au roi, « parce qu'ils sentoient la réponse de la porte fermée si nouvellement ».

Orgueil des présidents à l’égard des princes du sang

Les princes du sang trouvèrent « leur distinction dans cette façon de sortir seuls de la séance des bas sièges » ; mais les présidents, « pour n'en être pas précédés, ont toujours eu grand soin de se rasseoir après les avoir salués, pour montrer, par cette pause après cette sortie, que la cour est toujours en séance, et que les princes du sang se sont retirés avant qu'elle fût levée ». Trait caractéristique de cet orgueil de robe qui, ne pouvant empêcher la distinction des princes, la retourne en affectation de supériorité : la cour siège encore quand le sang de France se retire. Saint-Simon note que « on est honteux de décrire ces misères et ces petites inventions de distinctions et d'orgueil ; mais on décrit par là le caractère qui les fait imaginer et exécuter ».

Nouvelle usurpation d’huissier très indécente

« De cette sortie séparée, Harlay a fait naître une indécence que je m'abstiens de qualifier » : à l'instant où le dernier des princes du sang a enfilé le petit degré du roi, « un huissier escalade aux hauts sièges en montant sur les sièges bas, et en enjambant le dossier vis-à-vis les plus anciens pairs, passe tout de suite devant le premier président qui l'attend pour marcher devant lui ». Le plan de la grand'chambre en garde la trace : l'endroit où le premier huissier, « par une invention et usurpation moderne, escalade par-dessus le banc des sièges bas, et son dossier... pour grimper aux hauts sièges lorsque la séance s'en lève, pour se mettre au-devant du premier président ». Le magistrat ne se met en marche « que lorsqu'il a cet huissier devant lui ».

Princes du sang et pairs exclus de la tournelle par la ruse et l’innovation des présidents

Depuis que princes du sang et pairs ont cessé de suivre les présidents à la sortie, « le premier président cessa de faire venir la tournelle à la grand'chambre aux affaires des ecclésiastiques et des nobles qui sont criminelles et qui exigent l'assemblée des deux chambres ». Saint-Simon dénonce la ruse : « la morgue de la dignité de la grand'chambre a cédé à la malice d'exclure les pairs de cette séance de la tournelle, parce que, n'y ayant point deux chemins séparés pour aller de l'une à l'autre..., il n'y peut rester que les pairs seuls qui ne veulent pas suivre les présidents ». Les princes du sang « sont enveloppés dans la même privation, et par même cause », comme la même « cessation d'usage » les a privés du conseil des parties, « où ils avoient droit de séance et d'opinion ».

Conseiller usurpe de couper la séance des pairs, sans toutefois marcher ni opiner parmi eux

Novion, « non content du bonnet, voulut pousser plus loin ses entreprises » : il imagina « de faire demeurer un conseiller sur le banc des pairs », en sorte que la dernière place de chaque banc rempli par eux « est remplie par un conseiller, qui se trouve ainsi coupant la séance des pairs et placé au milieu d'eux. Cette entreprise eut le même succès de tant d'autres, et dure jusqu'à aujourd'hui ». Le premier président, il est vrai, « a eu la modestie de ne pas demander l'avis à ces conseillers qui coupent les pairs » : « il le passe et revient à lui en son rang ». « Ils appellent cela garder le banc. Contre qui et pour qui, c'est ce qu'ils ne sauroient expliquer ; mais aux usurpations de fait on voit qu'ils y sont maîtres. »

Nouvelle usurpation manquée

En 1700, aux réceptions de pairs « coup sur coup », Saint-Simon « vis un conseiller demeurer à la tête du troisième banc aux bas sièges ». Ses voisins trouvèrent la chose « aussi mauvais que nouveau, mais... se contentèrent d'en gronder tout bas ». « Cette mollesse, qui a tourné toutes ces usurpations en prétentions soutenues, me détermina sur-le-champ à en faire un signe très marqué au premier président Harlay », quoiqu'il fût « hors de toute mesure avec lui » depuis l'affaire de M. de Luxembourg, « résolu de faire un éclat sur-le-champ, et de sortir de séance avec les pairs, s'il eût soutenu la gageure ; mais il n'osa, et dans l'instant fit signe des yeux et de la main à ce conseiller de s'ôter de là, et à moi un d'excuse ». « Ils n'ont pas hasardé celle-ci depuis. »

Pairs ont partout à la grand’chambre la droite très nettement sur les présidents

La droite et la gauche de la grand'chambre « se règlent et se prennent » de la place du roi, « le coin du roi » : le banc des pairs, en haut comme en bas, et la lanterne de la cheminée « sont à la droite du coin du roi », le banc des présidents et la lanterne de la buvette à sa gauche. Preuves : le roi séant, « la reine régente, s'il y en a une, les fils de France, les princes du sang et les autres pairs » siègent sur le banc de droite — or les pairs ecclésiastiques « ne l'auroient pas emporté sur la reine régente et sur les fils de France ». « Il n'a donc nulle difficulté pour reconnoître ce banc des pairs pour être à la droite du roi, et le plus honorable. Cette gauche déplaît infiniment aux présidents. »

Distinction et préférence du barreau de la cheminée sur l’autre

Autre preuve de la droite : « entre les avocats contraires de parties inégales, celui de la première en dignité, demandeur ou défendeur, prend de droit le barreau de la cheminée » — « c'est ce qui s'appelle le choix du barreau », sans difficulté pour les princes du sang, les pairs, les ducs vérifiés, les officiers de la couronne. En cas de dispute d'ancienneté entre deux pairs, « c'est un préalable nécessaire de juger cette préférence, et c'est un préjugé favorable à la prétention d'ancienneté de l'un sur l'autre que cette préférence de barreau adjugée à l'un des deux ». C'est à ce même barreau « que les avocats généraux plaident, et que le procureur général parle, et jamais à celui de la buvette ». « Or il n'y a que ces deux barreaux. »

Usurpation aussi singulière qu’indécente du débourrage et surbourrage des places près le coin du roi

Pour masquer cette gauche, Novion « fit débourrer le banc des pairs à huit pieds de long près le coin du roi » : qui s'y assied est si bas que « le haut de sa tête n'atteindroit pas l'épaule, à taille égale, de celui qui seroit sur le bout du même banc qui n'a pas été débourré » ; « tandis que le premier président touche du coude le coin du roi, le premier des princes du sang en est à huit ou dix pieds ». M. le duc de Berry et M. le duc d'Orléans « l'éprouvèrent eux-mêmes avec grand scandale à la séance des renonciations », mais « eurent la mollesse d'en demeurer là ». Puis Novion « voulut un petit trône » : il fit surrembourrer « d'un pied et demi » les six places proches du coin du roi. Saint-Simon a vu « quelquefois gambiller de petits » présidents « qui avoient peine à se tenir, et qui donnoient un peu à rire à la compagnie ».

Nouvelle usurpation aux bas sièges d’un couvercle sur le banc des présidents

En bas, « les inventions veulent de la variété » : « il y a des tringles et des machines, qui se tendent si subtilement sur le banc des présidents qu'en un clin d'œil il se trouve sous un dais fleurdelisé », sous prétexte du vent, « mais qui ne laisse pas d'être dans toutes les saisons ». Cela « fait souvenir de ces anciens tribunaux militaires qu'on tendoit en pleine campagne, où les empereurs recevoient les tributs des nations vaincues ». Ils « n'osèrent pourtant le produire devant M. le duc de Berry et M. le duc d'Orléans à la séance en bas des renonciations » ; et une fois, toutes les chambres assemblées, « un murmure aux hauts sièges », « un message ou deux venir à l'oreille du premier président Harlay, et aussitôt le dais se détendre et disparaître en un instant ». « On ne l'a osé hasarder en présence du roi. »

Saluts

Le salut « est réciproque entre les fils de France, les princes du sang et les pairs » : ils « se découvrent et se lèvent en pied aussitôt qu'un pair paroît » et ne se rassoient « qu'en même temps que lui ». Les fils de France « demeurent assis, se découvrent et s'inclinent un peu sans se soulever, pour un président qui arrive » ; les présidents, eux, se lèvent pour un fils de France. Entre pairs et présidents, salut réciproque, mais « sans se lever ni même se soulever ». Quant aux conseillers, « ils ne se lèvent pour qui que ce soit excepté les fils de France ». « Cela fait un effet un peu étrange de voir en séance les fils de France, les princes du sang et les pairs debout pour un pair qui entre, et toute la robe qui ne fait que se découvrir sans bouger. »

Origine de la séance du grand chambellan sur les marches du trône au lit de justice

Sur les marches du marchepied du roi, où l'on met des carreaux, « c'est la séance du grand chambellan, qui y est comme couché » ; en son absence, le premier gentilhomme de la chambre en année la prend. « C'est une ancienne nouveauté en faveur de Louis, duc de Longueville, qui n'étoit point pair », et qui, « dans le grand état où ceux de Longueville s'étoient élevés, se trouvoit peiné de seoir en son rang d'officier de la couronne. Il obtint cette distinction, mais attachée à son office, par le crédit du premier duc de Guise, dont il avoit épousé la fille. » Suit la généalogie des Longueville jusqu'au dernier, « mort prêtre, fou et enfermé dans l'abbaye de Saint-Georges, près de Rouen, en 1696 ».

Nouveauté, en 1715, du passage des princes du sang par le petit degré du roi pour monter à sa suite aux hauts sièges, au lit de justice

Le petit degré de cinq marches « par lequel le roi monte et descend de séance » servait au seul souverain, quelquefois aux fils de France. « On a vu, ci-devant, comment le premier président Harlay a ouvert ce degré aux princes du sang. Depuis cette nouveauté Louis XIV n'a point été au parlement, et dans la minorité de Louis XV M. le duc d'Orléans, régent, les y a laissés passer avec le roi » — alors qu'« ils entroient et sortoient de séance auparavant à la tête et par le même chemin des pairs ». Sur ce degré est « la séance, mais sans carreaux, du prévôt de Paris, qui y est aussi couché avec son bâton de velours blanc à la main ; mais il demeure découvert, n'a point de voix, et se range pour faire place au chancelier ».

Siège unique du chancelier, et du garde des sceaux en son absence, aux Te Deum et au lit de justice ; en ce dernier comment couvert

À la place du greffier, au bas des marches du petit degré du roi, le chancelier, le roi présent, « a un siège à bras, sans aucun dossier, couvert de la même queue du tapis du marchepied du roi, mais de façon qu'elle vient à fleur de terre devant son siège, et qu'il n'a point les pieds dessus ». « Cette espèce de siège unique pour lui, et dont le garde des sceaux use en son absence, et qui sert aussi aux Te Deum, est moins une distinction qu'un secours donné à la vieillesse si ordinaire à ces officiers-là de la couronne, qui ne pourroient demeurer longtemps assis sans quelque appui. » Le chancelier monte le petit degré « pour aller parler au roi, et le redescend pour revenir à sa place ».

Pairs ecclésiastiques rétablis en leur préséance sur les cardinaux au parlement, le roi présent ou absent, par la décision de Louis XIV, qui n’a point été enfreinte

Les cardinaux se mettaient jadis sur le banc des pairs ecclésiastiques, le roi présent. « Ils n'y sont pas venus depuis la décision de la préséance sur eux des pairs ecclésiastiques que M. de Clermont-Tonnerre, évêque-comte de Noyon, fit prononcer par Louis XIV, allant tenir un lit de justice où les cardinaux de Bouillon et Bonzi prétendoient se trouver, comme il a été dit ailleurs. » Décision royale nette et jamais enfreinte : la pourpre romaine cède, au parlement, à la dignité de pair ecclésiastique du royaume, le roi présent ou absent — point capital pour Saint-Simon, qui tient les prétentions cardinalices pour l'une des grandes usurpations sur les dignités de l'État.

Vaine tentative et honteuse du cardinal Dubois

« Le cardinal Dubois, premier ministre tout-puissant, entreprit de se trouver à un lit de justice de Louis XV et en fit grand bruit et menaces. » M. de Tavannes, évêque-comte de Châlons, depuis archevêque de Rouen, « qui se trouva seul à Paris des pairs ecclésiastiques, lui fit dire qu'il y iroit résolûment, et que s'il se mettoit en fait de se placer au-dessus de lui..., il le jetteroit des hauts sièges en bas quoi qu'il en pût arriver, et qu'il y seroit assisté et soutenu des pairs laïques avec qui la résolution étoit prise. Elle l'étoit en effet et avoit passé par moi, et auroit été exécutée si le cardinal Dubois s'y fût commis. M. de Châlons arriva de bonne heure en séance. Le cardinal Dubois n'y parut point. »

Nouveauté, indifférente et consentie pour commodité, de la séance des officiers de la couronne au-dessous des pairs ecclésiastiques, au lieu d’au-dessous des pairs laïques, au premier lit de justice de Louis XV, qui subsiste depuis

« Le nombre des pairs étant augmenté », les officiers de la couronne qui ne sont pas pairs — « il n'y a plus guère que des maréchaux de France, mais aussi bien plus nombreux qu'ils n'étoient » — « proposèrent aux pairs de se mettre à gauche aux lits de justice, au-dessous des pairs ecclésiastiques dont le banc, par leur petit nombre, est toujours très peu rempli ». « Être au-dessous des pairs laïques comme ils étoient, ou au-dessous des pairs ecclésiastiques comme ils le demandoient, parut égal aux pairs, qui y consentirent, et M. le duc d'Orléans le trouva bon. Cela s'exécuta ainsi au premier lit de justice de Louis XV, et s'est toujours continué depuis. » Nouveauté « indifférente et consentie pour commodité », sans rien d'usurpé.

Choix donné des deux côtés au duc de Coislin, évêque de Metz ; pourquoi il préfère le droit

Dans ce nouvel arrangement, « le duc de Coislin, évêque de Metz, eut le choix des deux côtés » : évêque, il pouvait siéger à gauche parmi les pairs ecclésiastiques ; duc et pair, à droite. « Il préféra le droit comme n'étant point pair par son siège, mais par soi, et y a toujours siégé en son rang d'ancienneté dans l'habit des pairs ecclésiastiques. » Sa pairie tenait à son duché de Coislin et non à son évêché de Metz : il siégeait donc du côté des pairs laïques, à son ancienneté de duc, tout en portant l'habit épiscopal — cas unique qui illustre la distinction, chère à Saint-Simon, entre la dignité personnelle de pair et celle attachée aux six sièges ecclésiastiques.

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